Origine des fonds pour une fortune en cryptoactifs : ce que demandent les banques suisses avant l'entrée en relation

Par Thomas Contin, Managing Partner

De plus en plus de banques suisses acceptent des clients dont la fortune provient en tout ou en partie de cryptoactifs. En vertu de la loi sur le blanchiment d'argent (LBA) et des règles de la FINMA, une banque doit toutefois clarifier l'arrière-plan économique des valeurs patrimoniales qui présentent des risques accrus, et les cryptoactifs entrent généralement dans cette catégorie. En pratique, l'entrée en relation réussit ou échoue sur le dossier relatif à l'origine des fonds.

Ce que la banque veut comprendre

L'origine de la fortune retrace la manière dont le client a constitué l'ensemble de son patrimoine. L'origine des fonds est la question plus étroite de la provenance de ces valeurs patrimoniales précises. Pour les cryptoactifs, la banque veut voir une chaîne ininterrompue : la monnaie fiduciaire utilisée pour l'achat, les plateformes concernées, les portefeuilles qui ont détenu les jetons au fil du temps et le transfert qui les amène à la banque.

Les documents qui font généralement la différence

Les relevés des plateformes d'échange où les actifs ont été achetés, idéalement pour toute la durée de détention. Les relevés bancaires montrant les virements initiaux en monnaie fiduciaire vers ces plateformes. Les déclarations d'impôt dans lesquelles les cryptoactifs ont été déclarés au titre de l'impôt sur la fortune. Pour les revenus de minage, de staking ou d'une activité commerciale, les contrats, factures ou comptes qui les expliquent.

La preuve que le client contrôle les portefeuilles : un message signé ou un petit transfert test depuis l'adresse qui sera utilisée. La liste des adresses concernées, avec leur période d'utilisation.

Pourquoi un rapport d'analyse blockchain est utile

Les relevés des plateformes s'arrêtent là où les jetons quittent la plateforme. Un rapport d'analyse blockchain comble cette lacune : il suit les fonds on-chain, des retraits de la plateforme jusqu'au portefeuille qui effectuera le transfert vers la banque, et contrôle chaque adresse concernée par rapport aux listes de sanctions et aux services illicites connus. L'équipe de conformité de la banque peut vérifier chaque étape de manière indépendante, car toutes les transactions sont publiques.

Le rapport doit indiquer sa méthode, ses sources et ses limites. Un rapport qui se contente d'affirmer que les fonds sont propres, sans montrer le parcours, convainc rarement un responsable de la conformité.

Obstacles fréquents

Des avoirs achetés il y a des années sur des plateformes qui n'existent plus. Des fonds passés par des mixeurs, des protocoles de confidentialité ou des services à haut risque. Des lacunes lorsque les jetons ont circulé entre de nombreux portefeuilles auto-hébergés. Des avoirs non déclarés, qui soulèvent une question fiscale avant même une question de conformité. Chacun de ces points peut généralement être traité, mais seulement s'il est expliqué avant que la banque ne le découvre.

Conclusion

Un dossier bien préparé réduit la durée de l'entrée en relation de plusieurs mois à quelques semaines et diminue le risque d'un refus, qui serait ensuite enregistré en interne. Advisorn prépare des dossiers sur l'origine des fonds pour les fortunes en cryptoactifs, en combinant l'analyse juridique et des rapports d'analyse blockchain que les équipes de conformité des banques peuvent vérifier.