Une analyse blockchain est-elle une preuve valable en justice ?

Faits et interprétation

Une analyse blockchain comporte deux niveaux. Le premier est factuel : hashes de transaction, montants, horodatages et adresses, tous vérifiables sur un explorateur de blocs public. Le second est interprétatif : regroupement (clustering) des adresses en wallets, attribution des clusters à des exchanges ou à des personnes, et choix de la manière de suivre les fonds lorsqu'ils sont mélangés à d'autres. Les parties adverses et les tribunaux se concentrent sur le second niveau, car c'est là que surviennent les erreurs et les exagérations.

Ce qui rend une analyse fiable

• Chaque transaction clé citée avec son hash afin que le tribunal puisse la vérifier.
• Sources d'attribution indiquées (réponses des exchanges, labels publics, données de fournisseurs) avec leur degré de fiabilité.
• Méthode de traçage expliquée (par exemple la manière dont les fonds mélangés sont répartis) et appliquée de façon cohérente.
• Distinction claire entre ce que les données prouvent et ce qui relève de la déduction.
• Un expert capable d'expliquer et de défendre le travail lors d'une audience.

Expertise de partie ou expertise judiciaire

Les systèmes diffèrent quant à la personne qui désigne l'expert. Dans de nombreux pays de droit civil, le tribunal ou le ministère public désigne son propre expert, et une expertise commandée par une partie a formellement moins de poids ; les tribunaux suisses, par exemple, la traitent comme une partie des allégations de cette partie, tandis qu'en Italie le consultant technique d'une partie (consulente tecnico di parte) participe à la procédure aux côtés de l'expert judiciaire. Dans les systèmes de common law, les parties mandatent généralement leurs propres experts, qui ont néanmoins un devoir premier envers le tribunal et doivent être indépendants. Dans tous ces systèmes, une expertise de partie est utile : elle peut déclencher des investigations, étayer une demande de blocage ou de séquestre, ou orienter les questions posées à l'expert judiciaire.

Conservation des données

Le moment compte aussi en pratique. Les données des exchanges et des bases d'attribution peuvent changer : un rapport doit donc indiquer quand chaque requête a été effectuée et conserver les exports sous-jacents. Les transactions on-chain ne changent pas, ce qui signifie qu'un rapport bien référencé peut encore être vérifié des années plus tard, au procès ou en appel, quel que soit le pays où l'affaire est jugée.

Comment Advisorn vous aide

Advisorn Forensics établit des rapports blockchain signés destinés à un usage judiciaire, avec des références vérifiables et une méthode exposée, pour des clients dans différentes juridictions. Le managing partner intervient comme expert de partie (consulente tecnico di parte) dans des procédures pénales italiennes et peut expliquer les conclusions lors des audiences.