Qu'exige une banque pour accepter des fonds provenant de cryptos ?

Les règles en jeu

Partout, les banques appliquent des lois nationales contre le blanchiment d'argent fondées sur les Recommandations du GAFI. Elles doivent identifier le client et l'ayant droit économique, comprendre le but de la relation d'affaires et la surveiller en continu (Recommandation 10). Lorsqu'une transaction paraît inhabituelle ou que le risque est plus élevé, elles appliquent des mesures de vigilance renforcées, qui comprennent la vérification de l'origine des fonds et, pour de nombreux clients privés, de l'origine du patrimoine. Les Recommandations 15 et 16 placent les actifs virtuels et les transferts entre prestataires de services crypto dans le même cadre, et chaque entrée de fonds est contrôlée au regard des listes de sanctions.

La plupart des banques considèrent, selon leur politique interne, que les entrées importantes provenant de cryptos exigent des clarifications supplémentaires, indépendamment de l'honnêteté du client. La question n'est pas de savoir si les cryptos sont autorisées, mais si la banque peut documenter que ces fonds précis sont légitimes.

Ce que les banques demandent habituellement

• Pièces d'identité et déclaration de l'ayant droit économique.
• La liste des adresses de wallets et des comptes d'exchange concernés.
• Preuve du contrôle des wallets auto-hébergés, par exemple un message signé ou une petite transaction de test.
• Relevés d'exchange complets: dépôts, opérations et retraits, pas seulement la vente finale.
• Preuves de la source d'origine: virements bancaires ayant servi à l'achat, relevés de minage, contrats ou factures pour les cryptos reçues.
• Déclarations fiscales montrant que les avoirs ont été déclarés, le cas échéant.
• Une explication écrite du but du virement et, pour les cas plus importants ou complexes, un rapport on-chain indépendant.

Comment la banque évalue le dossier

La compliance vérifie la plausibilité (le montant correspond-il à votre profession, à votre âge et à votre patrimoine connu ?), la cohérence (les dates et les montants concordent-ils d'un document à l'autre ?) et l'exposition on-chain (les fonds sont-ils passés, directement ou à quelques étapes de distance, par des services liés à des sanctions, des mixers, des escroqueries ou des piratages ?). Les fonds provenant d'un exchange réglementé, sur un compte à votre nom, sont généralement plus faciles à accepter que ceux d'une contrepartie inconnue.

Lorsque des cryptos sont envoyées directement à une banque ou à un autre prestataire réglementé, la Travel Rule (Recommandation 16 du GAFI) exige que les transferts entre prestataires soient accompagnés d'informations sur l'émetteur et le bénéficiaire. Un transfert depuis un wallet auto-hébergé n'a pas de prestataire de l'autre côté; les établissements ne l'acceptent donc généralement que depuis des wallets appartenant à leur propre client, après avoir vérifié la propriété par des moyens appropriés, comme un message signé ou une transaction de test. Le règlement (UE) 2023/1113, par exemple, impose aux prestataires d'évaluer, au-delà d'un certain montant, si une adresse auto-hébergée appartient à leur client ou est contrôlée par lui.

Différences entre les banques

Certaines banques refusent entièrement les fonds issus de cryptos, d'autres ne les acceptent que depuis certains exchanges sélectionnés, et les banques spécialisées dans les actifs numériques disposent de procédures dédiées. La pratique varie aussi d'un pays à l'autre, car chaque loi nationale et chaque autorité de surveillance fixe ses propres détails en matière de documentation. Interroger la banque sur ses exigences avant le virement fait gagner du temps.

Comment Advisorn vous aide

Advisorn prépare un rapport signé construit autour de ce que demande la banque, avec des annexes vérifiables et des données on-chain, et prend en charge les questions complémentaires de la banque.