Un projet blockchain soulève des questions précises : quel type de token vous émettez, quelles règles s'appliquent à la plateforme, qui conserve les actifs et avec quelles responsabilités. Les réponses déterminent la façon de structurer, documenter et présenter le projet aux investisseurs et aux banques.
Nous associons la compréhension technique à la connaissance des règles. Lorsqu'une analyse on-chain, un rapport d'origine des fonds ou un traçage sont nécessaires, nous travaillons avec Advisorn Forensics.
Nous accompagnons des projets à différents stades : de l'idée qui doit encore trouver sa structure au protocole déjà en production qui doit s'adapter à de nouvelles règles ou répondre aux questions d'une banque. Le point de départ est toujours le même : comprendre comment le projet fonctionne réellement, au-delà de la manière dont il est décrit.
Une même technologie peut produire des instruments très différents : un moyen de paiement, un accès à un service, une valeur mobilière donnant droit à une part des bénéfices. Cette qualification détermine les règles applicables en matière de prospectus, de lutte contre le blanchiment et d'autorisation. Nous examinons les droits attachés au token, le code et la documentation, et vous remettons un avis motivé, également utile auprès des banques et des plateformes d'échange.
Quiconque échange, détient ou transfère des actifs numériques pour le compte de tiers est en principe un intermédiaire financier. Dans les projets DeFi, la question décisive est de savoir qui contrôle réellement le protocole. Nous analysons le modèle opérationnel, les flux de fonds et les points de contrôle, et exposons les obligations qui en découlent ainsi que la manière de les gérer avec la bonne structure.
Actions, obligations, immobilier ou créances peuvent être représentés par des tokens. En Suisse, la loi TRD permet d'émettre des droits-valeurs inscrits directement sur la blockchain. Nous vous aidons à choisir l'instrument adapté, à mettre en place la documentation et à évaluer les règles applicables à la distribution auprès des investisseurs.
Conditions d'utilisation, informations sur les risques et livres blancs doivent décrire le projet avec exactitude et de façon cohérente avec sa qualification. Nous préparons ces documents et assistons le projet lorsqu'il doit ouvrir un compte, justifier l'origine de ses fonds ou répondre à la due diligence d'un partenaire.
Nous étudions le projet, le code public et le modèle économique du token.
Nous déterminons comment le token et les services s'inscrivent dans les règles suisses et européennes.
Nous proposons la structure et la documentation adaptées, avec les alternatives possibles.
Nous vous suivons lors du lancement, dans les échanges avec banques et partenaires et lors des évolutions.
La pratique de la FINMA distingue les tokens de paiement, d'utilité et d'investissement, et de nombreux tokens présentent des caractéristiques mixtes. La qualification dépend des droits conférés par le token et de son usage, pas du nom qu'on lui donne.
Cela dépend de son degré réel de décentralisation. Si une personne ou une société contrôle le service, les règles s'appliquent probablement. Nous examinons la gouvernance, les clés d'administration et les flux de commissions.
Oui, avec Advisorn Forensics : traçage des fonds, analyse des contreparties et rapports d'origine des fonds.
C'est recommandé. De nombreuses banques et plateformes d'échange en demandent un avant de travailler avec un projet, et un avis écrit permet de mettre en place dès le départ la bonne documentation et les bonnes procédures.
Oui. Nous réalisons une due diligence technique et réglementaire : nous vérifions la structure, le token, la gouvernance, les flux de fonds on-chain et les risques réglementaires, et vous remettons un rapport présentant les points critiques.